Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCERTO NOVA
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4546757
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
CONCERTO NOVA de ARPEGE

Présentation de la marque CONCERTO NOVA

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCERTO NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

La marque CONCERTO NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTO NOVA arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGENT , Aparté , @RPEGE DIFFUSION , Espace Citoyen Premium , ESPACE CITOYENS , VIRTUOSE AGENT , ARPEGE DIFFUSION , Tempo , INTEROP-API


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


Madame Nadine QUENDERFF - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciel; Logiciels; Logiciels de communication avec utilisateurs d'ordinateurs portables; Logiciels de communication de données; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de télécommunication; Logiciels de traitement de données; Logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour tablettes électroniques; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels [programmes enregistrés]; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations; Logiciels téléchargeables; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Programmes logiciels pour la gestion de bases de données; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; Hébergement de bases de données; Hébergement de données; Hébergement de plates-formes sur Internet; Informatique en nuage; Logiciel-service; Logiciel-service [SaaS]; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels de traitement de données; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à niveau de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.